Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACTUALITE DE LIMOGES METROPOLE POINT.COMMUN
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE

Numéro de dépôt :
3342706
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
L\'ACTUALITE DE LIMOGES METROPOLE POINT.COMMUN de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE

Présentation de la marque L'ACTUALITE DE LIMOGES METROPOLE POINT.COMMUN

Déposée le 31 janvier 2005 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACTUALITE DE LIMOGES METROPOLE POINT.COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE domicilié(e) 64, AVENUE GEORGES DUMAS,87031 LIMOGES CEDEX 1 - 87031 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE domicilié(e) 64 AVENUE GEORGES DUMAS,87031 LIMOGES CEDEX 1 - 87031 - France.

La marque L'ACTUALITE DE LIMOGES METROPOLE POINT.COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACTUALITE DE LIMOGES METROPOLE POINT.COMMUN est expirée depuis le 31 janvier 2015.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : “ COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE ” , Le Métropol , LIMOGES METROPOLE , AGGLO LIMOGES METROPOLE


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE EPCI : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION COMMUNAUTAIRE - 64, AVENUE GEORGES DUMAS,87031 LIMOGES CEDEX 1 - 87031 - France


MONSIEUR LE PRESIDENT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE - 64 AVENUE GEORGES DUMAS,87031 LIMOGES CEDEX 1 - 87031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matière autocollante) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papiers cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (papier ou matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Agence de presse ou d'information. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.